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Marques déposées par monsieur Gilbert BOUVET
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BRUT DE PINOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE PINOTS
Monsieur Gilbert BOUVET

Numéro de dépôt :
1759735
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2001

Présentation de la marque BRUT DE PINOTS

Déposée le 8 mars 1991 par monsieur Gilbert BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUT DE PINOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert BOUVET domicilié(e) 73250 FRETERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Andréa JAMIN-LINDNER - France.

La marque BRUT DE PINOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE PINOTS est expirée depuis le 8 mars 2001.

Gilbert BOUVET a également déposé les autres marques suivantes : GUILLAUME BOUVET , GILBERT BOUVET , G G BOUVET , "VIGNOBLES LA CROIX D'ARGENT" , EUROPLANTSVIGNE


Monsieur Gilbert BOUVET - 73250 FRETERIVE - France


Me Andréa JAMIN-LINDNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Vins.